Application des directives européénnes

Le traitement de surface représente en France aujourd'hui un secteur technique comptant environ 3000 ateliers, parmi lesquelles une majorité de petites et moyennes industries opérant simultanément pour le compte de plusieurs grands donneurs d'ordre du secteur automobile ou aéronatique.

L'adaptation permanente des installations alliant petites unités de traitement pour pièces de micromécanique ou joaillerie aux larges cuves dédiées à l'automobiles ou à l'aéronautique, la flexibilité industrielle, le souci permanent de la qualité et de la maîtrise des impacts environnementaux, ont conduit ce secteur ces derniers années à de lourds investissements pour assurer une compétitivité durable sur un marché en forte concurrence.

Directive RoHS

La directive RoHS (Restriction of the use Of the use of certain Hazardous Subtances in electrical and electronic equipment) : Restriction de l'utilisation de certaines dangereuses dans les équipements électriques et électroniques est une directive européenne qui vise à limiter l'utilisation de six substances dangereuses.

Substances concernées sont :
- le plomb
- le mercure
- le cadmium
- le chrome hexavalent
- les polybromobiphényles (PBB)
- Les polybromodiphényléthers (PBDE)

Les concentrations maximales de ces substances sont de 0.1% par unité de poids de matériau homogène, sauf pour le cadmium où la limite est de 0.01%.

Equipements concernés

La directive s'applique à huit des catégories de produits spécifiées dans la directive européenne DEEE (Déchets d'équipements électriques et électroniques) :
- Gros appareils ménagers
- Petites appareils ménagers
- Outils électriques et électroniques
- Jouets, équipements de loisirs et de sport
- Distributeurs automatiques
- Jouet, équipements de loisirs et de sport
- Distributeurs automatiques
Les batteries ne sont pas concernées par la directive.

Il est prévu d'inclure plus tard deux autres catégorie :
- dispositifs médicaux-exception des produits implantés ou infectés.
- Instruments de surveillance et de contrôle

Entrée en vigueur
Depuis le 1er juillet 2006, tout nouveau produit mis sur le marché dans l'Union Européenne, qu'il soit importé ou fabriqué dans l'Union, devra être conforme à la directive.

Etiquetage
La directive ne prévoit pas de symbole identifiant les appareils conformes à la directives. Depuis le 1er juillet, tous les nouveaux produits mis sur le marché sont censés être conformes.
Les autorités compétentes de chaque Etat mettront au point les procédures de surveillance et de contrôle.

Cependant, certains fabriquants ont introduit leur propre système d'identification.

Impact sur les fabricants
La réduction du plomb concerne au premier chef les fabricants de matériel électronique. En effet, ceux-ci vont devoir remplacer l'alliage de brasage actuel, qui contient du plomb, par un autre type d'alliage; les alliages les plus répandus utilisent l'étain, l'argent et le cuivre.
Le changement de brasage amène à modifier le matériel (par exemple, la température de fusion des nouveaux alliages est plus élevée que celle de la brasure au plomb) et l'aspect des brasure est différent (plus terne).
La suppression du plomb dans les alliages de brasage oblige à utiliser des alliages plus corrosif, qui fondent à une température plus élevée de 30 à 35°C par rapport à l'étain plomb (183°C) utilisé jusqu'à ce jour. Le choix des matériaux et des composants utilisés est critique.
Il s'agit d'une véritable révolution technologique qui influe fortement sur la qualité et la fiabilité des produits. De ce fait, dans une entreprise, toutes les activités sont concernées : achats, R&D, marketing, qualité, formation etc. Beaucoup d'entreprises sont en retard quant à la mise en application de la directive RoHS. Pour gagner du temps et ne pas se tromper, elles font souvent appel à un formateur ou à un conseil spécialisé.

Autre décret sur un composant constituant les préparations chimiques avec l'utilisation des Nonyphénol qui furent éradiqués.